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30 mars 2026

Acceptation des conditions

En poursuivant votre visite, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepter l’intégralité des présentes règles, applicables à toutes les fonctionnalités du site.

Définitions

Ce document s’applique à tous les utilisateurs, ci-après désignés par :

• « Site » : désigne le présent site accessible à l’adresse zelioranvexa.com.
• « Utilisateur » : toute personne accédant ou utilisant le site.
• « Contenus » : l’ensemble des textes, ressources et médias disponibles sur le site.
• « Formulaires » : outils permettant de transmettre des données au site.

Utilisation du site

L’utilisation du site doit rester conforme à la loi, sans porter atteinte à autrui ou à la sécurité informatique.

Accès

Le site s’adresse aux résidents français ou européens majeurs.

Le contenu n’est pas destiné aux mineurs.

Obligations des utilisateurs

Chaque utilisateur s’engage à respecter les règles ci-après.

• Utiliser le site sans tentative de fraude ou d’altération du contenu.
• Respecter la confidentialité des autres utilisateurs.
• Ne commettre aucune action contraire à la législation française.
• Ne pas nuire à la disponibilité ou à l’intégrité technique du site.

Utilisations prohibées

Sont strictement interdites :

• Tout acte malveillant visant à collecter des données sans autorisation.
• La diffusion de contenus illégaux, discriminatoires ou violents.
• Toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle du site ou de tiers.
• La tentative d’introduire des virus ou logiciels nuisibles sur le site.
• L’utilisation du site à des fins non prévues par les présentes conditions.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus appartient exclusivement au site ou à ses partenaires. Toute utilisation, reproduction ou adaptation, hors cadre privé, nécessite l’autorisation préalable du responsable.

Contenus partagés par l’utilisateur

Tout commentaire ou suggestion transmis pourra être modifié, publié ou supprimé à notre discrétion.

Protection des données personnelles

Vos données sont gérées conformément à la législation française et à la politique de confidentialité du site consultable en ligne. Voir la politique de confidentialité

Limite de responsabilité et avertissement

Le site fournit une information d’ordre général, sans garantie de résultat.

Exclusion de responsabilité

La responsabilité du site ne pourra être engagée pour un usage inadapté des ressources ou erreurs éventuelles.

Indemnisation

Tout usage litigieux entraînera la prise en charge des conséquences par l’utilisateur concerné.

Gestion des litiges et médiation

En cas de désaccord, un recours amiable est privilégié avant toute action judiciaire.

Droit applicable et juridiction

Le droit français s’applique à toute utilisation ou litige lié au site.

Résiliation

Nous pouvons suspendre un accès en cas de non-respect, sans préavis si une violation grave est constatée.

Modifications

Les conditions peuvent évoluer à tout moment, la date de mise à jour fait foi.

Divisibilité

Si une disposition est déclarée nulle, le reste des conditions demeure en vigueur.

Document contractuel complet

Ce texte constitue l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et le site.

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